Règlement

BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE DE CIRY LE NOBLE
RUE PAUTET
71420 CIRY LE NOBLE
 
REGLEMENT INTERIEUR

 
 
I - DISPOSITIONS GENERALES

Article 1
- La bibliothèque municipale est un service public, chargé de contribuer aux loisirs, à la culture, à l’information et à la documentation de la population.
 
Article 2 – L’accès à la bibliothèque et à la consultation sur place des catalogues et des documents sont libres et ouverts à tous.
La communication de certains documents peut connaître quelques restrictions, pour des raisons de disponibilité.
 
Article 3 - La consultation sur place des documents est gratuite.
Le prêt à domicile est consenti pour une cotisation annuelle (date à date), dont le montant est déterminé chaque année par le Conseil Municipal.
 
Article 4- Le personnel de la bibliothèque est à la disposition des usagers pour les aider à utiliser les ressources de la bibliothèque.
 
II - INSCRIPTIONS 
 
Article 5 - Pour s’inscrire à la bibliothèque, l’usager doit justifier de son identité et de son domicile. Il reçoit alors une carte personnelle de lecteur, valable un an, date à date. Tout changement de domicile doit être signalé.
 
III - HORAIRES D'OUVERTURE AU PUBLIC
 
La bibliothèque est ouverte toute les semaines
Les mardis de 15h00 à 17h30
Les mercredis de 10h00 à 12h00 et de 15h00 à 18h30
Les vendredis de 15h00 à 17h30
Et en alternance les lundis et les samedis, 1 semaine sur 2.
Les lundis de 15h00 à 17h30
Les samedis de 10h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00
 
Le total des heures d'ouverture :
Pour une semaine avec ouverture le lundi : 13h00
Pour une semaine avec ouverture le samedi : 14h30
 
IV - PRET ET RETOUR DES DOCUMENTS
 
Article 6 - Le prêt à domicile n’est consenti qu’aux usagers inscrits. Le prêt est consenti à titre individuel et sous la responsabilité de l’emprunteur.
 
Article 7 - La majeure partie des documents de la bibliothèque peut être prêtée à domicile. Toutefois, certains documents sont exclus du prêt et ne peuvent être consultés que sur place ; ils font l’objet d’une signalisation particulière.
 
Article 8 - L’usager peut emprunter : 2 livres (dont 1 nouveauté) et 1 magazine à la fois.
Durée maximum du prêt : 15 jours pour les nouveautés; 3 semaines pour les autres.
 
Article 9 - Les documents audio et les documents vidéo ne peuvent être utilisés que pour des auditions ou visionnement à caractère individuel ou familial. L’emprunteur doit se conformer à la législation en vigueur, notamment de s’interdire d’effectuer la copie de ces documents. La bibliothèque dégage sa responsabilité de toute infraction à ces règles.
 
Article 10 – En cas de détérioration ou de perte d'un document, l'emprunteur se doit d'en assurer le remplacement à l'identique sur les références données par le personnel de la bibliothèque. Si ce document n'est plus disponible à l'achat l'emprunteur devra établir un chèque (qu'il remettra au personnel de la bibliothèque) à l'ordre du Trésor Public et dont le montant sera celui du prix du document perdu ou détérioré.
 
Article 11 - En cas de non retour de documents empruntés, la bibliothèque prendra toutes les dispositions utiles pour assurer le retour des documents. L'emprunteur recevra deux lettres de rappel. En cas de non retour après ces deux lettres de rappel, le Trésor Public procèdera au recouvrement. (Le montant du recouvrement correspondra au prix du ou des documents non rendus).
 
Article 12 - En cas de non retour ou détérioration répétés l'usager peut perdre son droit de prêt de façon provisoire ou définitive.
 
V - RECOMMANDATIONS ET INTERDICTIONS 
 
Article 13 – Le public de la bibliothèque se doit de respecter le calme à l’intérieur des locaux, respecter les autres usagers, les lieux et le matériel, les documents (ne pas écrire, dessiner, découper, plier ou corner les pages des livres et magazines), ne pas réparer les documents (ces réparations nécessitant du matériel spécifique).
Il est interdit de fumer, manger et boire dans les locaux, sauf animation expressément organisée par la bibliothèque.
L’accès des animaux est interdit dans la bibliothèque sauf pour l'accompagnement nécessaire des personnes handicapées.
 
Article 14 - Les sacs et objets déposés sont sous la responsabilité de chaque usager.
 
Article 15– Les jeunes enfants doivent être accompagnés d'un adulte. Le personnel de la bibliothèque ne peut en aucun cas être tenu responsable des enfants séjournant à la bibliothèque. En toute circonstance, les enfants restent sous la responsabilité de leurs parents. Le personnel dégage toute responsabilité en cas d'incident.
 
VI - APPLICATION DU REGLEMENT
 
Article 16 – Tout usager, par le fait de son inscription, s’engage à se conformer au présent règlement. Des infractions graves ou des négligences répétées peuvent entraîner la suppression temporaire ou définitive  de l’accès à la bibliothèque.
 
Article 17 – Le personnel de la bibliothèque est chargé de l’application du présent règlement dont un exemplaire est affiché en permanence dans les locaux, à l’usage du public.